Règle à appliquer
"Au sens de la loi, les œuvres d'un créateur ne peuvent être utilisées voire copiées sans son accord.
La seule exception permise est la copie à usage privé. Cela implique un usage non commercial de l'oeuvre.
Cela veut dire que les grilles, copies d'oeuvres issues de la créatrice des dessins, ne peuvent pas donner lieu à un commerce (vente) quel qu'il soit .
En conséquence, une broderie issue d'une grille-copie d'oeuvre ne saurait être vendue qu'après accord de l'auteur du dessin original. "
Ce n'est pourtant pas défaut de le répéter sans cesse ...
Que ce soit pour mes petits SAL, ou les grilles que je vous offre gratuitement, je ne veux pas qu'on vende quoi que ce soit avec mes petites grilles dessus.
Si mes petites grilles sont des modèles déposés, et à des fins personnelles et non lucratives, je le répète sans cesse (et vois également des personnes qui se désabonnent du blog, du coup ... hihihi ...), ce n'est pas pour rien !
Rien n'empêche de devenir créatrice à son tour, et encore, en ce qui me concerne, je trouve que c'est un bien grand mot ...
Je ne la nommerai pas, je l'apprécie, mais voici la conclusion d'un échange d'emails de ces derniers jours, avec mes réponses :
"donc ça veut dire que tes grilles gratuites on n'a pas le droit de les broder pour les revendre ?
EXACTEMENT